Villes et villages en Haute-Marne (52)   
Accueil du site > A propos du site > Mentions légales

Mentions légales

jeudi 16 novembre 2006, par Villes et Villages en Haute-Marne

Toutes les versions de cet article :

  • [français]

En application de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, nous vous communiquons les informations suivantes :

Editeur du site :

Responsable de publication : Christiane PAQUOT

E Media Site

Adresse : 22 Route de Colombey-les-2-Églises 52110 ARNANCOURT

Publication du contenu :

SPIP

Confidentialité et vie privée

En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir du site Internet www.villes-villages-haute-marne.fr a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL).

L’utilisateur du site dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent (article 34 de la loi Informatique et Libertés). Pour l’exercer, l’utilisateur peut nous adresser la demande par courrier electronique en utilisant le formulaire de contact.

Toutes les données informatiques concernant le visiteur du site sont traitées de manière strictement confidentielles et ne sont en aucun cas diffusées à des tiers.

Propriété intellectuelle

La présentation et le contenu du présent site, constituent ensemble, une oeuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, dont Villes et villages en Haute-Marne est titulaire.

Copyright déposé le 21/11/2006 sur www.copyrightdepot.com n° 00040831 : ©2006 - n° 00040831

Hormis les flux rss utilisables librement après validation de la demande de flux, aucune reproduction et/ou représentation, partielle ou intégrale, ou diffusion au travers de moyens informatiques (frames ou iframes sur d’autres sites) ne pourra en être faite sans l’accord préalable et écrit de Villes et villages en Haute-Marne. Cet accord peut vous être transmis par courrier électronique en utilisant le formulaire de contact.

Les articles publiés sur le site rédigés par d’autres rédacteurs-contributeurs que Villes et Villages en Haute-Marne ainsi que les extraits de sites affichés par flux rss sont la propriété intellectuelle de leurs auteurs respectifs.

Informations diffusées sur le site

Mise en garde de l’utilisateur du site : Nous vérifions les informations sur les communes recueillies et mises à disposition sur le site en veillant à ce qu’elles soient pertinentes, correctes et à jour. Cependant, ces informations n’ont qu’une valeur indicative et ne peuvent donc engager la responsabilité de www.villes-villages-haute-marne.fr.

Le site affiche des hyperliens vers d’autres sites. L’utilisateur peut être amené au cours de sa navigation sur des sites extérieurs dont le site www.villes-villages-haute-marne.fr ne peut être tenu responsable du contenu.

Pour nous contacter, veuillez compléter le formulaire ci-dessous

  • (* Rubriques obligatoires)

Les informations recueillies sont confidentielles et ne sont en aucun cas diffusées à des tiers ( CNIL)


Signez le Pacte écologique!
Signez le Pacte écologique!

Plan du site | Mentions légales | Contact | Qui nous sommes | Nos liens | Annoncez-vous | Espace privé | © 2006

Suivre la vie du site RSS 2.0 | SPIP | Valid XHTML 1.0 Transitional | Combattez les spams | Hit-Parade | | Google PageRank™ - Afficher son PR avec MyRank.org

Sources documentaires : habitants.fr | insee.fr | Code Postal